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Programmes d’études en sciences juridiques


Directeur de programmes

  • Jacques Abraham, Ph.D.     mail-icon2 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Préambule et définitions

L’ISTEAH a obtenu du Ministère de l’éducation nationale et de la formation professionnelle (MENFP), en date du 13 janvier 2013, l’autorisation de fonctionner comme établissement d’enseignement universitaire dédié à la formation aux études avancées. Ce document présente la première série de programmes d’études qu’offrira l’ISTEAH dès septembre prochain, programmes dont les activités se déclinent en sessions et en crédits.

Une session est une période de quinze semaines pendant laquelle l’ISTEAH poursuit des activités d’enseignement, de recherche et d’encadrement. Au sein de l’ISTEAH, l’année universitaire est organisée en trois sessions :

  • la session d’automne, entre le 1er septembre et le 31 décembre;
  • la session d’hiver, entre le 1er janvier et le 30 avril;
  • la session d’été, entre le 1er mai et le 31 août.

L’ISTEAH organise ses activités pédagogiques en crédits. Le crédit est une unité par laquelle l’ISTEAH attribue une valeur numérique à la charge de travail exigée d’un étudiant pour atteindre les objectifs d’une activité pédagogique. Un crédit représente quarante-cinq heures (typiquement trois heures par semaine pendant une session) consacrées par l’étudiant aux activités de cours, de travaux pratiques, de séminaires, de stage ou de recherche, ainsi qu’au travail personnel nécessaire, selon l’estimation de l’ISTEAH.

Contrairement à ce qui prévaut dans les universités nord-américaines, le crédit de l’ISTEAH n’inclut pas les heures consacrées par l’étudiant à passer les examens liés aux cours. Ces heures d’examen s’ajoutent aux quarante-cinq heures conventionnelles.


Présentation générale

L'ISTEAH offre trois programmes d’études dans le domaine des sciences juridiques :

  • Un diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) de 30 crédits;
  • Une maîtrise en sciences (M.Sc.) de 60 crédits;
  • Un doctorat (Ph.D.) de 90 crédits.

Ces programmes ont la particularité d’être orientés essentiellement vers des disciplines scientifiques (formation à distance et e-learning,  gestion des systèmes d’éducation). Ils visent à former des enseignants de sciences au niveau secondaire et des professeurs d’université dans les disciplines où il y a carence de professeurs au pays. Ils visent également à former des gestionnaires de haut niveau du système éducatif.


Comme l’illustre la Figure 1, ces programmes sont conçus de façon modulaire, afin de permettre à l’étudiant de passer graduellement d’un DESS à un Ph.D. Les activités d’apprentissage comprendront des cours génériques, communs à tous les programmes (tronc commun), des cours spécialisés qui seront spécifiques aux champs disciplinaires concernés par le programme, et des activités de recherche assorties éventuellement de stages.

 

DESS

 

 

30 crédits de cours dont 15 crédits de cours de cours du tronc commun et 15 crédits de cours spécialisés.

 

M.Sc.; M.Sc.A.
 
 

60 crédits de cours dont 15 crédits de cours de cours du tronc commun, 15 crédits de cours spécialisés, et 30 crédits de recherche conduisant à un mémoire de maîtrise.

 

Ph.D.  
 

90 crédits de cours dont 15 crédits de cours de cours du tronc commun, 15 crédits de cours spécialisés, et 60 crédits de recherche assortie de stage et conduisant à une thèse de doctorat.

 

tableau

Figure 1. Structure modulaire des programmes d’études avancées


Diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS)

Objectif du programme

L’objectif du programme de DESS en sciences juridiques est de former des cadres ainsi que des enseignants du secondaire et du premier cycle universitaire capables de :

  • mobiliser, dans diverses situations, une base de connaissances étendue dans leur spécialité;
  • réaliser des travaux professionnels fondés sur les connaissances acquises dans leur spécialité;
  • communiquer avec clarté la nature des problématiques qu'on leur aura confiées ainsi que les résultats de leurs travaux;
  • faire preuve de conscience citoyenne, de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.
 

Admission des étudiants au programme

L’admission au programme de diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en sciences juridiques se fait sur la base d’un concours en plusieurs phases, à partir d’un dossier académique fourni par chaque candidat. 

Ce programme s’adresse principalement à des détenteurs d'un diplôme universitaire de niveau licence ou bachelor dans une discipline en lien avec les orientations proposées (formation à distance et e-learning, gestion des systèmes d’éducation). Peuvent aussi postuler au diplôme d'études supérieures spécialisées, les candidats ayant une formation universitaire jugée suffisante par l'ISTEAH dans une discipline scientifique donnée, ou une expérience professionnelle pertinente. 

Conditions d’obtention du diplôme

Pour obtenir le DESS, le candidat doit remplir toutes les conditions suivantes :

a) avoir réussi tous les cours de son programme d'études, y compris les cours complémentaires qui lui auraient été proposés;

b) avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 2,75 sur 4 pour l'ensemble des cours de son programme;

c) avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'ISTEAH.

Durée des études

L’étudiant inscrit au programme de diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) en sciences juridiques doit compléter ses études en six (6) sessions. Pour des raisons exceptionnelles, le directeur de programmes, sur recommandation du comité de programmes, peut lui accorder un délai supplémentaire pouvant aller jusqu’à deux (2) sessions. Passé ce délai, l’étudiant est exclu du programme.

Structure du programme

Le programme d'études supérieures spécialisées requiert de compléter avec succès trente (30) crédits de cours, dont :

  • 10 crédits de cours du tronc commun;
  • 5 crédits de cours au choix du tronc commun;
  • 15 crédits de cours spécialisés liés à l’orientation disciplinaire choisie.

Maîtrise en sciences (M.Sc.)

Objectif du programme

L’objectif du programme de maîtrise en sciences juridiques est de former des cadres et des enseignants du premier cycle universitaire capables de :

  • mobiliser, dans diverses situations, une base de connaissances scientifiques étendue pour ce qui est de leur sujet de recherche et de leur spécialité, ainsi que des connaissances générales en sciences juridiques;
  • mener avec rigueur les étapes d’une recherche scientifique, sous la supervision d’experts, et participer à des développements scientifiques dans leur domaine d'études;
  • communiquer avec clarté les résultats d’un travail scientifique réalisé dans leur domaine;
  • faire preuve de conscience citoyenne, de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.
  •  

Admission des étudiants au programme

L’admission au programme de maîtrise en sciences juridiques (M.Sc.) en sciences juridiques se fait sur la base d’un concours en plusieurs phases, à partir d’un dossier académique fourni par chaque candidat.

Ce programme s’adresse principalement à des détenteurs d'un diplôme d’études supérieures spécialisées (DESS) de l’ISTEAH en lien avec les orientations proposées  (formation à distance et e-learning, gestion des systèmes d’éducation). Peuvent aussi postuler au grade de maîtrise (M.Sc.), les candidats ayant obtenu un diplôme universitaire de nature scientifique et possédant une formation jugée suffisante par l'ISTEAH.

Conditions d’obtention du diplôme

Pour obtenir le diplôme de maîtrise (M.Sc.), l’étudiant doit remplir toutes les conditions suivantes :

a) avoir réussi tous les cours de son programme d'études, y compris les cours complémentaires qui lui auraient été proposés;

b) avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3 sur 4 pour l'ensemble des cours de son programme;

c) avoir présenté avec succès un mémoire accepté par un jury d’évaluation;
d) avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'ISTEAH.

Durée des études

L’étudiant inscrit directement au programme de maîtrise (M.Sc.) en sciences juridiques doit compléter ses cours, sa recherche et son mémoire en six (6) sessions. S’il est inscrit à la maîtrise après avoir complété son DESS, il dispose d’un délai de trois (3) sessions pour compléter sa recherche, rédiger son mémoire et présenter celui-ci au jury. Pour des raisons exceptionnelles, le directeur de programmes, sur recommandation du comité de programmes, peut lui accorder un délai supplémentaire pouvant aller jusqu’à deux (2) sessions. Passé ce délai, l’étudiant est exclu du programme.

Structure du programme

Le programme de maîtrise (M.Sc.) requiert de compléter avec succès soixante (60) crédits dont :

  • 10 crédits de cours obligatoires du tronc commun;

  • 5 crédits de cours au choix du tronc commun;

  • 15 crédits de cours spécialisés liés à l’orientation disciplinaire choisie;

  • 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d’un mémoire.

Les cours réussis au DESS en sciences juridiques de l’ISTEAH sont automatiquement inclus dans la scolarité de maîtrise. Un étudiant admis à la maîtrise, qui aurait complété le programme de DESS, n’a qu’à compléter avec succès les 30 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d’un rapport pour obtenir son diplôme de maîtrise.

Mémoire de maîtrise

L’étudiant admis à un programme de maîtrise (M.Sc.) se voit assigner un directoire de recherche d’au moins deux professeurs de l’ISTEAH, dont le mandat est de diriger les travaux de recherche et d’encadrer la production de mémoire de cet étudiant. 

 But du mémoire
Le but d’un mémoire de maîtrise est de permettre à l'étudiant d’exposer les connaissances acquises dans un domaine donné, de démontrer ses dispositions pour la recherche et ses aptitudes à communiquer les résultats de son travail. L'étudiant inscrit à un programme de maîtrise doit, avant la fin de sa quatrième session d'études, déposer au Secrétariat du programme le formulaire « Sujet de recherche et échéancier » complété et signé par l’étudiant, le directoire de recherche et le directeur de programmes. Avant de déposer son mémoire, un étudiant doit avoir complété toutes les autres exigences de son programme d'études. La rédaction et la présentation du mémoire doivent être conformes aux normes en vigueur.

Composition et nomination du jury
Le mémoire de maîtrise est examiné par un jury composé de trois membres. Sur proposition du directeur de programmes, les membres du jury sont nommés par le président de l’ISTEAH. Toute personne ayant une compétence reconnue dans le domaine de recherche peut faire partie du jury. Le directoire de recherche de l'étudiant est invité à être membre du jury mais ne peut le présider; il compte pour une seule voix dans les délibérations. Le président du jury doit être un professeur de l’ISTEAH

 

Évaluation aux fins de présentation
Après évaluation du mémoire, le jury doit prendre l'une des décisions suivantes:

a) le mémoire est recommandé en vue d’être présenté;

b) le mémoire doit être révisé et soumis à nouveau, une seule fois, dans un délai fixé par le jury n'excédant pas six mois (si le mémoire révisé n’est pas soumis dans le délai fixé, la candidature prend fin);

c) le mémoire est jugé inacceptable et la candidature de l'étudiant prend fin.

Les décisions a) et b) doivent être prises à la majorité; la décision c) requiert l'unanimité du jury. Quelle qu’elle soit, la décision doit être communiquée au directeur de programmes.

Dans le cas où le mémoire a été révisé et soumis de nouveau au jury et qu’à cette étape le jury n’est pas unanime pour rejeter le mémoire, la présentation du mémoire doit avoir lieu. Cette décision doit être communiquée au directeur de programmes.

 

Présentation du mémoire
Le directeur de programmes, après s'être assuré que le mémoire est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, fixe la date de la présentation et en annonce la tenue. La présentation du mémoire est publique à moins que le directeur de programmes, sur recommandation du jury, n'en décide autrement.

Au terme de la présentation du mémoire, le jury doit rendre à la majorité l'un des verdicts suivants:

a) le mémoire est satisfaisant et accepté;

b) le mémoire est satisfaisant, mais certaines modifications mineures doivent y être apportées; dans ce cas, les corrections et modifications à effectuer sont indiquées au candidat par le président de jury qui s’assure que celles-ci soient effectuées;

c) le mémoire doit subir des modifications majeures; dans un tel cas, il y a ajournement de la décision et le verdict est reporté à une séance subséquente du jury.

Le verdict du jury est sans appel.

Dépôt du mémoire
Suite à la réussite de la présentation du mémoire, le président du jury s'assure, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été effectuées. Le directeur de programmes s'assure que le mémoire est conforme aux normes en vigueur. Le dépôt du mémoire est la responsabilité de l'étudiant.


Doctorat (Ph.D.)

Objectif du programme

L’objectif du programme de doctorat (Ph.D.) en sciences juridiques est de former des professeurs d’universités et des hauts cadres de la fonction publique capables de :

  • mobiliser, dans diverses situations, une très vaste base de connaissances scientifiques : des connaissances approfondies liées à leur sujet de recherche, des connaissances étendues dans leur spécialité, ainsi que des connaissances générales dans leur domaine d’études;
  • mener de façon autonome et experte un projet de recherche scientifique dans leur spécialité;
  • résoudre de façon innovatrice, par la recherche scientifique, des problèmes connexes n’ayant pas de solution évidente ou connue;
  • faire avancer les connaissances scientifiques dans leur spécialité;
  • partager les connaissances scientifiques ou les innovations découlant de leurs recherches avec la communauté scientifique en publiant celles-ci dans des revues savantes ou dans des ouvrages sous arbitrage;
  • communiquer avec aisance et clarté dans diverses situations, soit les résultats d’un travail scientifique, soit des connaissances dans leur spécialité ou dans leur domaine d’études;
  • faire preuve de conscience citoyenne, de rigueur, de sens critique, de probité et de respect de la propriété intellectuelle.
 

Admission des étudiants au programme

L’admission au programme de doctorat (Ph.D.)  en sciences juridiques se fait sur la base d’un concours en plusieurs phases, à partir d’un dossier académique fourni par chaque candidat. 

Ce programme s’adresse principalement à des détenteurs d'un diplôme de maîtrise (M.Sc. ou M.Sc.A.) de l’ISTEAH, ayant obtenu une moyenne cumulative d’au moins 3.2 sur 4, dans une des spécialités proposées ((formation à distance et e-learning, gestion des systèmes d’éducation). De manière exceptionnelle, peuvent aussi postuler au grade de doctorat (Ph.D.) les candidats ayant obtenu un diplôme universitaire minimalement de niveau licence ou bachelor, une expérience professionnelle pertinente et une formation jugés appropriés par l'ISTEAH.

Sur recommandation du directoire de recherche et du directeur de programmes,  un étudiant inscrit à la maîtrise à l’ISTEAH et ayant complété les 30 crédits de cours de son programme de maîtrise avec une moyenne cumulative d’au moins 3.6 sur 4 peut être admis au programme de doctorat sans avoir à soumettre le mémoire requis pour l’obtention de la maîtrise.

Examen général de synthèse

Principes généraux
Tout étudiant au doctorat doit subir un examen général de synthèse. Cet examen a pour but de vérifier la capacité de synthèse de l'étudiant et de s'assurer qu'il possède les connaissances et la maturité indispensables pour œuvrer dans son domaine d'étude et y conduire une recherche approfondie et originale.

L'examen général de synthèse comporte deux parties distinctes : une épreuve écrite et une épreuve orale. L'épreuve écrite permet de juger des connaissances ainsi que des capacités de synthèse et d'analyse critique acquises par l'étudiant dans le domaine relié à son programme d'études. Elle peut être répartie sur un maximum de 10 jours.

L'épreuve orale se déroule normalement à huis clos et permet, en rapport avec l'épreuve écrite ou tout autre sujet connexe pertinent, de juger de l'expertise, de l'agilité et de l'originalité de pensée de l'étudiant, ainsi que de sa capacité de synthèse et d'analyse. L'épreuve orale porte sur les capacités de synthèse relatives à l'épreuve écrite et sur la présentation d'une proposition de recherche. La présentation de la proposition de recherche doit démontrer que le sujet de recherche de l'étudiant est original et bien défini, qu'il maîtrise la littérature scientifique s'y rapportant, que son plan de travail et son échéancier sont réalistes.

Le jury est composé d'au moins trois membres. Il doit être formé avant le début des épreuves. Un membre du directoire de recherche de l’étudiant ne peut pas en être le président.

Déroulement
L’examen de synthèse, qui est composé des épreuves écrite et orale, doit être complété à la session qui suit la scolarité de doctorat ou à la première session d’inscription au doctorat si l’étudiant est détenteur d’un DESS ou d’une maîtrise de l’ISTEAH. L’étudiant ne répondant pas à cette exigence reçoit la mention « Autorisé à poursuivre sous conditions » dans son relevé de notes. Un étudiant n’ayant pas complété son examen de synthèse à la session suivante (sauf en cas d’une reprise) reçoit la décision « N’est plus autorisé à poursuivre », ce qui entraîne l’annulation de la candidature.

L’épreuve écrite précède l’épreuve orale. Au plus tard deux semaines avant l’épreuve orale, l’étudiant dépose aux membres du jury un document écrit présentant sa proposition de recherche incluant une revue critique de la littérature sur son sujet de recherche. Lors de l’épreuve orale, les membres du jury interrogent l’étudiant sur le contenu de sa proposition de recherche, sur des notions en lien avec le contenu de l’épreuve écrite (au besoin) et sur tout sujet connexe qu'ils jugent pertinent.

Évaluation
Une seule note est accordée pour l’examen général de synthèse. Ainsi, aucune note n'est accordée ni publiée indépendamment pour chacune des épreuves (sauf dans le cas particulier où le jury décide à l’unanimité de mettre fin à l’examen de synthèse suite à l’épreuve écrite).

En effet, suite à l'épreuve écrite, le jury peut inviter l'étudiant à poursuivre son examen de synthèse (dans un tel cas, le jury peut informer l'étudiant des forces et des faiblesses de son épreuve écrite), peut demander la reprise de l'épreuve écrite ou peut, à l'unanimité, déclarer l'échec de l'examen de synthèse. Dans le cas d'une reprise de l’épreuve écrite, l'étudiant est tenu de se présenter de nouveau à cette épreuve selon les modalités fixées par le jury qui peut demander un retour sur l'ensemble ou une partie de l'épreuve écrite; des résultats jugés unanimement non satisfaisants par le jury entraînent l'échec de l'examen de synthèse.

Suite à l'épreuve orale et au terme de ses délibérations, le jury peut déclarer que l'étudiant a réussi ou échoué l'examen de synthèse; il peut aussi demander une reprise de l’épreuve orale. Dans le cas d’une reprise de l’épreuve orale, l'étudiant est tenu de se présenter de nouveau à cette épreuve selon les modalités fixées par le jury qui peut demander un retour sur l'épreuve orale, l'épreuve écrite ou les deux épreuves; le délai accordé à l'étudiant ne peut alors dépasser trois mois. Des résultats non satisfaisants aux demandes du jury entraînent l'échec de l'examen de synthèse.

Une seule reprise d’une épreuve peut être accordée. Ainsi, si le candidat a déjà bénéficié d’une reprise de l’épreuve écrite, il ne peut bénéficier d’une autre reprise pour l’épreuve orale.

Par suite de la décision du jury, le président du jury avise par écrit le directeur de programme, y compris s’il s’agit d’une reprise d’une épreuve (formulaire « Rapport du jury d’examen général de synthèse »). Dans le cas d’une réussite de l’examen de synthèse, la note P est accordée; l’étudiant devient alors un candidat au doctorat. Dans le cas d’une reprise d’une épreuve, l’étudiant reçoit la mention « Autorisé à poursuivre ses études sous conditions spéciales »; cette mention apparaîtra sur le relevé de notes. Dans le cas d’un échec à l’examen de synthèse, la note E est accordée; la candidature de l'étudiant au doctorat prend fin.

Le rapport du jury doit être signé par le directeur de programmes.

Conditions d’obtention du diplôme

Pour obtenir le diplôme de Philosophiae Doctor (Ph.D.), l’étudiant doit remplir toutes les conditions suivantes :

a) avoir réussi tous les cours de son programme d'études, y compris les cours complémentaires qui lui auraient été proposés;

b) avoir obtenu une moyenne cumulative d'au moins 3 sur 4 pour l'ensemble des cours de son programme;

c) avoir réussi l’examen général de synthèse;
d) avoir présenté avec succès une thèse acceptée par un jury d’évaluation;
e) avoir satisfait aux exigences de tous les autres règlements de l'ISTEAH.

Durée des études

L’étudiant inscrit directement au programme de Doctorat (Ph.D.) en sciences juridiques doit compléter ses cours, sa recherche et sa thèse en quinze (15) sessions. S’il est inscrit au doctorat après avoir complété son DESS ou sa maîtrise, il dispose d’un délai de neuf (9) sessions pour compléter sa recherche, rédiger son mémoire et présenter celui-ci au jury. Pour des raisons exceptionnelles, le directeur de programmes, sur recommandation du comité de programmes, peut lui accorder un délai supplémentaire pouvant aller jusqu’à deux (2) sessions. Passé ce délai, l’étudiant est exclu du programme.

Structure du programme

Le programme de doctorat (Ph.D.) requiert de compléter avec succès quatre-vingt-dix (90) crédits dont :

  • 10 crédits de cours obligatoires du tronc commun;

  • 5 crédits de cours au choix du tronc commun;

  • 15 crédits de cours spécialisés liés à l’orientation disciplinaire choisie;

  • 60 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d’une thèse.

Les cours réussis au DESS ou à la maîtrise en sciences juridiques de l’ISTEAH sont automatiquement inclus dans la scolarité de doctorat. Un étudiant admis au doctorat après avoir  réussi tous les cours de la maîtrise n’a qu’à compléter avec succès les 60 crédits attribués à la recherche et à la rédaction d’une thèse pour obtenir son diplôme de doctorat.

Thèse de doctorat

L’étudiant admis au programme de doctorat (Ph.D.) se voit assigner un directoire de recherche d’au moins deux professeurs de l’ISTEAH, dont le mandat est de diriger les travaux de recherche et d’encadrer la production de la thèse de cet étudiant. 

 But de la thèse
Le but de la thèse est d’apporter une contribution originale à l’avancement des connaissances ou au développement technologique.

L'étudiant inscrit à un programme de doctorat doit, avant la fin de la quatrième session d'études, déposer au Secrétariat du programme le formulaire « Sujet de recherche et échéancier » complété et signé par l’étudiant, le directoire de recherche et le directeur de programmes. Avant de déposer sa thèse, un étudiant doit avoir complété toutes les autres exigences de son programme d'études. La rédaction et la présentation de la thèse doivent être conformes aux normes en vigueur.

Composition et nomination du jury
La thèse de doctorat est examinée par un jury composé de quatre membres. Sur proposition du directeur de programmes, les membres du jury sont nommés par le président de l’ISTEAH. Toute personne ayant une compétence reconnue dans le domaine de recherche peut faire partie du jury. Le directoire de recherche de l'étudiant est invité à être membre du jury mais ne peut le présider; il compte pour une seule voix dans les délibérations.

Évaluation aux fins de soutenance
Après évaluation de la thèse, le jury doit prendre l'une des décisions suivantes :

a) la thèse est recommandée en vue de la soutenance;

b) la thèse doit être révisé et soumis à nouveau, une seule fois, dans un délai fixé par le jury n'excédant pas six mois (si la thèse révisé n’est pas soumis dans le délai fixé, la candidature prend fin);

c) la thèse est jugé inacceptable et la candidature de l'étudiant prend fin.

Les décisions a) et b) doivent être prises à la majorité; la décision c) requiert l'unanimité du jury. Cette décision doit être communiquée au directeur de programmes.

Dans le cas où la thèse a été révisée et soumise de nouveau au jury et qu’à cette étape la thèse n’est pas recommandée à la majorité pour la soutenance et que le jury n’est pas unanime pour rejeter la thèse, un second jury doit être formé pour la suite du processus. Cette décision doit être communiquée au directeur de programmes.

Soutenance de la thèse
Le directeur de programmes, après s'être assuré que la thèse est conforme aux normes en vigueur et, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été apportées, fixe la date de la soutenance et en annonce la tenue. La soutenance est publique à moins que le directeur de programmes, sur recommandation du jury, n'en décide autrement.

Lors de l'annonce de la soutenance, un exemplaire de la thèse est déposé au Secrétariat du programme à l'intention des personnes qui voudraient la consulter avant la soutenance. Toute objection majeure à la thèse faite par une personne non membre du jury doit être soumise au directeur de programmes au moins une semaine avant la date de la soutenance. Toute objection est portée à la connaissance du jury avant la soutenance.
La soutenance a lieu devant le jury et le représentant du président de l’ISTEAH  qui doit être un professeur de l’ISTEAH. Ce dernier est proposé par le directeur de programmes, puis nommé par le président de l’ISTEAH.
Le représentant du président de l’ISTEAH  s'assure de la conformité du processus avec les normes en vigueur et fait rapport au président de l’ISTEAH. En cas de difficulté, le président de l’ISTEAH détermine alors les suites à donner à la décision du jury, s’il y a lieu.
Au terme de la présentation de la thèse, le jury doit rendre à la majorité l'un des verdicts suivants :
a) la thèse est satisfaisante et acceptée;
b) la thèse est satisfaisante, mais certaines modifications mineures doivent y être apportées; dans ce cas, les corrections et modifications à effectuer sont indiquées au candidat par le président de jury qui s’assure que celles-ci soient effectuées;
c) la thèse doit subir des modifications majeures; dans un tel cas, il y a ajournement de la décision et le verdict est reporté à une séance subséquente du jury;
d) la thèse est inacceptable, la candidature de l'étudiant prend fin.
Le verdict du jury doit être unanime. À défaut d’unanimité, le jury est dissous et un second jury doit être formé. Toutefois, la décision de ce second jury doit être prise à la majorité et demeure finale. En cas d'égalité des voix, le vote du président du jury est prépondérant.
La candidature de l'étudiant prend fin si le second jury refuse la thèse avant ou après la soutenance.

 

Dépôt de la thèse
Suite à la réussite de la soutenance, le président du jury s'assure, s'il y a lieu, que les corrections demandées par le jury ont été effectuées. Le directeur de programmes s'assure que la thèse est conforme aux normes en vigueur. Le dépôt de la thèse est la responsabilité de l'étudiant.


 

 

Cours du tronc commun

Sigle

Titre

Crédits

Cours obligatoires (12 crédits)

IST5000

Évolution historique d’Haïti

1

IST5020

Problèmes contemporains d’Haïti

1

IST5030

Haïti dans l’Histoire de l’Humanité

1

IST5050

Éléments d’éthique

1

IST5060

Éléments d’épistémologie

1

IST5070

Mathématiques de base pour scientifiques I

2

IST6005

Outils statistiques et informatiques

2

IST6020

Méthodes de recherche scientifique

1

IST6030

Conduite d’un projet de recherche

1

IST6040

Traitement de l’information scientifique et technique I

1

Cours complémentaires (3 crédits)

IST5010

La science dans la pensée haïtienne

1

IST5040

Science, citoyenneté et leadership

1

IST5071

Mathématiques de base pour scientifiques II

2

IST5080

Pédagogie universitaire

1

IST5090

Stratégies de résolution de problèmes

1

IST6000

Outils statistiques et informatiques pour scientifiques

2

IST6010

Création d’environnements d’apprentissage

1

IST6045

Traitement de l’information scientifique et technique II

1

IST6050

Femmes et sciences

1

IST9500

Présentation d’une thèse, d’un mémoire ou d’un rapport scientifique

3

 


 

Orientation – Droit international

Sigle

Titre

Crédits

Cours obligatoires (12 crédits)

SCJ5000

Théorie du droit international

3

SCJ5010

Droit international public

2

SCJ5020

Droit international de la personne

2

 SCJ5030

Éthique avancée et déontologie professionnelle

2

SCJ5040

Méthodologie avancée en droit

3

Cours complémentaires

FRA6000

Français avancé pour juristes

3

SCJ5050

Droit et économie politique internationale

3

SCJ5060

Droit international du développement (Charles Moumouni)

3

SCJ5070

Droit pénal international

3

SCJ5080

Droit international de l’environnement

3

SCJ5090

Droit du commerce international

3

SCJ51000

Droit international économique

3

SCJ5110

 Droit international et droit de l'enfant (Johanne Clouet)

 2

SCJ5600

 Rapport de recherche en droit international

 15

 


 

Orientation – Droit des affaires

Sigle

Titre

Crédits

Cours obligatoires (12 crédits)

SCJ6000

Droit des affaires

2

SCJ6010

Droit bancaire

2

SCJ6020

Droit du travail

3

SCJ5030

Éthique avancée et déontologie professionnelle

2

SCJ5090

Droit du commerce international

3

Cours complémentaires

FRA6000

Français avancé pour juristes

3

SCJ5060

Droit international du développement (Charles Moumouni)

3

SCJ5090

Droit du commerce international

3

SCJ6030

Contrats commerciaux internationaux

3

SCJ6040

Criminalité économique

3

SCJ6050

 Droit du commerce électronique

 3

SCJ6060

 Droit de la propriété intellectuelle

 2

SCJ6070

 Financement de l’entreprise (Lucien Prophète)

 2

SCJ6080

 Droit des contrats et contrats administratifs (Lucien Prophète)

 3

SCJ5090

 Droit fiscal (Lucien Prophète)

 2

SCJ6100

 Droit maritime (Lucien Prophète)

 2

SCJ6500

Rapport de recherche en droit des affaires et du travail

15

 


 

Orientation – Criminologie et lutte contre la corruption

Sigle

Titre

Crédits

Cours obligatoires (12 crédits)

SCJ7000

Méthodologie qualitative en criminologie

3

SCJ7010

Méthodologie quantitative en criminologie

2

SCJ7020

Théories de la délinquance

2

SCJ5030

Éthique avancée et déontologie professionnelle

2

SCJ7100

Histoire de la corruption en Haïti

3

Cours complémentaires

FRA6000

Français avancé pour juristes

3

SCJ7040

Théories de la réaction sociale 

3

SCJ7050

Résolution de problèmes en criminologie

3

SCJ7060

Criminologies spéciales

3

SCJ7070

Criminalités économiques

3

SCJ7080

 Crime organisé

 3

SCJ7090

 Violences criminelles

 3

SCJ7110

 Stratégies de lutte contre la corruption

 3

SCJ7500

 Rapport de recherche en criminologie et lutte contre la corruption

15

IST9600

 Méthodes qualitatives

 2

Préambule et définitions

L'ISTEAH a obtenu du Ministère de l’éducation nationale et de la formation professionnelle (MENFP), en date du 13 janvier 2013, l’autorisation de fonctionner comme établissement d’enseignement universitaire dédié à la formation aux études avancées. Ce document présente la première série de programmes d’études qu’offrira l’ISTEAH dès septembre prochain, programmes dont les activités se déclinent en sessions et en crédits.


Une session est une période de quinze semaines pendant laquelle l’ISTEAH poursuit des activités d’enseignement, de recherche et d’encadrement. Au sein de l’ISTEAH, l’année universitaire est organisée en trois sessions :

  • la session d’automne, entre le 1er septembre et le 31 décembre;
  • la session d’hiver, entre le 1er janvier et le 30 avril;
  • la session d’été, entre le 1er mai et le 31 août.


L’ISTEAH organise ses activités pédagogiques en crédits. Le crédit est une unité par laquelle l’ISTEAH attribue une valeur numérique à la charge de travail exigée d’un étudiant pour atteindre les objectifs d’une activité pédagogique. Un crédit représente quarante-cinq heures (typiquement trois heures par semaine pendant une session) consacrées par l’étudiant aux activités de cours, de travaux pratiques, de séminaires, de stage ou de recherche, ainsi qu’au travail personnel nécessaire, selon l’estimation de l’ISTEAH.


Contrairement à ce qui prévaut dans les universités nord-américaines, le crédit de l’ISTEAH n’inclut pas les heures consacrées par l’étudiant à passer les examens liés aux cours. Ces heures d’examen s’ajoutent aux quarante-cinq heures conventionnelles.

Centre de formation continue

Le centre de formation continue de l'ISTEAH offre aux professionnels, aux entreprises, à la fonction publique, aux organisations de toutes sortes un accès privilégié et élargi à des ressources universitaires de qualité.

Axées sur les besoins réels du milieu et sur le développement de compétences pratiques, utiles et en demande, nos formations sont offertes à distance, en salle de classe sur divers campus partenaires, en entreprise, ou en formule hybride afin de mieux rejoindre les acteurs du développement national.

Nous proposons aussi un service sur mesure incluant l’analyse des besoins de formation, l’élaboration de stratégies et de plans de formation, le développement, la mise en œuvre, l’évaluation et la validation de programmes de formation.

Quelques exemples de prestations

Atelier de sécurité informatique;

Cours de Gestion axée sur les résultats (GAR);

Cours de Sécurité de l’information;

Services de Consultation pour la Mise en Œuvre de la Stratégie et Plateforme E-learning : formation de personnel et développement de programmes e-learning (Financement BID);

Formation continue des cadres techniques du Ministère de l’éducation nationale et de la formation professionnelle (MENFP) (Financement BID).

 

Etzer France, Ph.D.
Directeur du centre de formation continue
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Témoignages

Bonsoir Dr Durand, Dr Pierre,

En février dernier j'ai fait suivre à un collègue les informations concernant les programmes de formation offerts à la ISTEAH, et il entame avec vous cet automne la maitrise en gestion de projets.

Vous n'êtes pas sans savoir l'impact positif de votre travail sur le développement de la région, déjà. Ce même collègue m'a invité à la présentation tout dernièrement sur PIGraN. Celà m'a tellement enthousiasmée que j'en ai parlé sur le champ à tous mes amis en diaspora, dont plusieurs qui n'avaient jamais vécu en Haïti.

Mais c'est de voir cette opportunité qui s'offre concrètement à mon collègue qui est particulièrement émouvant - l'impact tangible étant une famille qui reste bien soudée, des finances qui restent stables (fini le poids de deux foyers pour des études avancées) et aussi une continuité à l'intérieur de l'institution puisque ces études se feront sans avoir à prendre congé de son poste.

Gagnant / gagnant / gagnant!

 

Bref, je voulais juste vous envoyer ce petit témoignage qui est surtout une note d'encouragement de plus

 

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Bonjour Professeur Samuel,,

J'ai l'avantage de vous présenter mes félicitations pour les efforts importants que l'équipe de l'ISTEAH effectue quotidiennement pour porter au plus haut point cette excellente initiative qui est de préparer une nouvelle élite intellectuelle et scientifique susceptible de prendre en main l'avenir et le développement durable d'Haïti. J'ai pu assister à l'ouverture de la deuxième année de l'ISTEAH et j'ai bien apprécié le fait de faire ressortir les points forts et les points faibles du programme pour l'améliorer et que tout le monde qui le désirait ait eu la possibilité de s'exprimer...

Cordialement

 

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Bonjour à tous, Bonjour à Samuel,



Monsieur Samuel Pierre,

Je suis infiniment ravi du fait que vous avez sacrifié votre temps si précieux pour m’écrire, en vue de me donner une réponse encourageante. Je me sens aussi enveloppé d’une grande joie de voir qu’un si haut et inestimable personnage comme vous, Samuel Pierre, s’adresser à ma personne.

Je vous félicite pour les activités réalisées dans les différents départements du pays, à travers le GRAHN, dans le but de promouvoir une nouvelle génération de citoyens responsables, honnêtes, munis de certains bagages intellectuels et susceptibles de redonner du souffle et du courage à la société haïtienne. Oui, je me réjouis de voir que votre organisation a commencé par le commencement en choisissant d’abord de former et d’éduquer les gens, car si l’on veut changer cette société, il faut changer au préalable, la mentalité des gens. La nouvelle Haïti passe par un divorce sérieux et implacable avec nos pratiques actuelles. Souventes fois, je m’énerve contre les ONG internationales qui pensent vouloir changer notre pays en investissant dans des projets d’assainissement, de canalisation ou visant à fournir aux citoyens de l’aide alimentaire.

Je vous conseille fortement, Monsieur Samuel Pierre, de continuer dans la même lignée où vous êtes et vous verrez que goute à goute le GRAHN va saper pour finalement faire disparaitre cette mauvaise mentalité qui nous fait reculer, de plus en plus, sur le plan politique économique et sociale.

Croyez-moi, Monsieur Samuel Pierre, aujourd’hui, je n’ai qu’un objectif, c’est de mieux me former pour mieux servir la société haïtienne. En ce sens, je souhaite que vous vouliez bien partager avec moi votre incommensurable savoir académique et de m’aider à me former davantage.

Recevez, Monsieur Samuel Pierre, mes remerciements les meilleurs.

 

 

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Bonjour à tous, Bonjour à Samuel,


Encore une fois, félicitations au GRAHN qui a accouché ISTEAH! Et félicitations à ISTEAH qui croit que le vrai développement du pays doit partir de la périphérie si longtemps abandonnée.

Cette décision du Directoire de l'ISTEAH est un signal fort donné aux dirigeants et décideurs politiques haïtiens que la déconcentration voire à moyen terme la décentralisation du pays est possible. Il faut seulement une dose de bonne volonté, de courage et d'espérance dans l'avenir. C'est un acte historique et révolutionnaire que ISTEAH a posé: faire fonctionner en région des programmes de formation, niveau Post-gradué, Maîtrise et Doctorat. C'est inouï! C'est du jamais vu en Haïti.

Mais c'est aussi beau pour le pays et pour son développement. L'impact espéré sera grand pour ces zones régionales. Des jeunes et des professionnels désireux de faire des études post-graduées sérieuses ne manqueront pas de se diriger vers Hinche, Limonade ou Jacmel.

Je souhaite longue vie à ISTEAH.

 

 

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Cher Professeur Pierre,

C'est avec grand plaisir que le Rectorat de l'UPSEJ a accueilli cette nouvelle du GRAHN d'utiliser notre institution comme platforme, pour permettre aux jeunes du Grand Sud de poursuivre des etudes superieures en maitrise et en Doctorat. J'en ai parle a mes collegues du Rectorat de l'UPSAC qui pensent qu'avec un tel projet le GRAHN va permettre aux provinces d'avoir une masse critique bien imbue des problemes de nos communautes.

Nous sommes a votre disposition pour les suites necessaires et la reussite de  tous vos projets pour le bien-etre economique, culturel, politique et social de toute une nation qui a tant besoin d'avoir une culture universitaire et une meilleure education.

Salutations distinguees.

 

 

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Bonjour Docteur Pierre,
 
Permettez que je vous félicite pour cette initiative combien louable en faveur d'Haïti, la création de l'ISTEAH et de l'AHS. 
 
Il est paradoxal et douloureux de constater le niveau de la formation supérieure en Haïti; malgré l'exploit de beaucoup de nos compatriotes dans des pays étrangers, le pays n'en finit pas de se chercher. Des débats houleux sur les problèmes de droits de l'homme, de démocratie, de bonne gouvernance; mais aussi de lutte contre la pauvreté, d'aide alimentaire se succèdent de jour en jour. On a entendu des discours parallèles, mais pas de véritable dialogue devant poser les vrais problèmes de la société.  Lenine a dit un jour: "Donnez-moi une poignée d'hommes responsables et honnêtes qui soient prêts à sacrifier leur vie et je vais conquérir le monde". 
 
Le pays a misé sur l'ISTEAH, sous votre leadership, pour fournir à notre chère patrie cette poignée d'hommes. Et, je vous considère comme un "soldat qui essaie de servir avec honneur son pays" et il vous sera très reconnaissant, comme moi je le suis déjà. L'ennemi va vous barrer constamment le passage mais sachez Docteur Pierre, vous n'êtes pas seul. 
 
Je remercie le ciel chaque jour de vous avoir mis sur mon chemin et je demande à Dieu de vous accorder la Santé, la Bénédiction et la Protection pour vous et toute votre famille. 
 
Haute considération



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Très cher Professeur PIERRE,
 
Je vous présente mes félicitations et en profite pour vous dire que grande a été mon émotion de constater, au moment du lancement de l'ISTEAH, à quel point votre amour pour le terroir est comme une nouvelle sève qui vienne alimenter cet arbre en péril [mais de valeur patrimoniale] qu'est Haïti. A ce propos, je présume que les générations futures sauront décerner tant à GRAHN qu'à vous une distinction de solidarité intergénérationnelle.

Par ailleurs, je ne veux oser croire que c'est par omission involontaire [lapsus calami] et non en raison de l'intervention du Recteur de l'UEH au Caribe que le Campus de Limonade de l'Université d'État d'Haïti ne figure pas dans la liste des sites universitaires d'accueil de l'ISTEAH. Je veux surtout oser croire en un dialogue inter haïtien franc, respectueux et sincère - qui transcende tout au nom de l'intérêt supérieur de la Nation.

En fait, je vous suis de très près et vous exhorte à continuer à inspirer le pays. Les défis sont innombrables et les enjeux sont de taille. Il faut absolument des bras. Le maitre de la moisson a besoin d'ouvriers pour préparer et mettre en œuvre sa moisson. A ce titre, je suis partant, si vous l'estimez nécessaire, pour un engagement bénévole et durable avec le GRAHN en ce en quoi je puisse lui être utile, ce, sans intérêt aucun, sinon celui de la Patrie. 

Très sincèrement.
 
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