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La Commission des études a pour mandat de faire des recommandations sur les sujets de nature académique concernant les études, les règlements pédagogiques et les programmes de formation qui sont soumis par les directeurs de programmes, par le Conseil de direction ou par l’un de ses propres membres.


Par délégation de pouvoir, elle a aussi le mandat de se prononcer et de donner un avis décisionnel sur les demandes de modifications mineures aux règlements ou aux banques de cours et sur l’organisation de l’enseignement. À ce titre, sont considérées comme modifications mineures, les modifications d’ordre technique aux analyses de cours, la mise à jour des préalables, les modifications au descriptif de cours et les changements de titre. La Commission des études exerce également les responsabilités nécessaires à l'application des règlements de l'ISTEAH concernant l'enseignement et la recherche. Elle recommande au Conseil d'administration l'émission des diplômes et des grades.

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